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26 septembre 2012 3 26 /09 /septembre /2012 10:31

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Environnement mardi 25 septembre 2012

Le capitaine biélorusse du chimiquier Kaltene a été condamné par le tribunal correctionnel de Brest pour rejet au-delà de la mer territoriale de substance polluante par un navire-citerne d’au moins 150 tonneaux et pollution marine, à 800 000 € d’amende dont 95 % à la charge de la société « Kaltene navigation inc ».


Une fuite d'huile


Lors du procès, le 7 juin, le procureur avait requis 500 000 € d’amende, soit le montant de la caution qu’avait dû verser l’armement pour que le navire puisse repartir de Brest où il avait été dérouté le 6 mai 2011. Ce jour-là, au large du Finistère, un avion des Douanes avait constaté une pollution de 4,6 km dans le sillage de ce chimiquier battant pavillon des îles Marshall.


La défense avait réfuté la pollution volontaire, invoquant un rejet accidentel dû à une fuite d’huile sur l’arbre d’hélice. Fuite qui avait été effectivement constatée. Mais l’argument n’a pas convaincu le tribunal.


Des dommages et intérêts


Les diverses associations qui s’étaient porté parties civiles ont obtenu des dommages et intérêts allant de 1 € à 5 000 € : Surf Rider Europe 4 600 €, LPO 1 000 €, France Nature Environnement, 1 000 €, Amis des chemins de ronde du Finistère, 5 000 €, Greenpeace 1 €.

 

http://www.ouest-france.fr/actu/actuLocale_-Pollution-maritime.-800-000-d-amende-a-Brest_40779-2116323------29019-aud_actu.Htm

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